LE CLOS DES LUTINS

 

57420 CUVRY

 Creche57@gmail.com

 

 REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT

 SEPTEMBRE 2017

 

SOMMAIRE

 

1. PRESENTATION DE LA STRUCTURE

Préambule

Capacité de la structure

Jours et horaires d’ouverture

Périodes de fermeture

 

2. LES CONDITIONS D’ADMISSION, D’INSCRIPTION ET DE DEPART

Age des enfants accueillis

Accueil des enfants handicapes et enfants porteurs de maladies chroniques

Modalités d’admission

Documents à fournir

Tarifs

Contrat d’accueil

Départ

Modalités du contrat

Accueil occasionnel

Accueil d’urgence

Accueil après l’école

 

3. LE PERSONNEL

 

4. L’ORGANISATION DE LA STRUCTURE

Fourniture du matériel par les parents

Fourniture du matériel par l’établissement

Les repas

Allaitement et lait maternel

Les couches

 

5. MALADIES OU ACCIDENTS

Délivrance des soins et traitements

Conduites à tenir

 

6. MODALITES D’INTERVENTION EN CAS D’URGENCE

 

7. LES ABSENCES ET RETARDS

 

8. RESPONSABILITE

Personnes habilitées à venir chercher l’enfant

Responsabilité du personnel de la structure

Retards exceptionnels

 

9. PERIODE D’ADAPTATION

 

10. LA PLACE DES PARENTS DANS LA VIE DE LA MICRO-CRECHE

 

11. SAVOIR VIVRE ENSEMBLE

 

1 - PRESENTATION DE LA STRUCTURE

 

Conformément aux dispositifs des décrets en vigueur, la micro-crèche « la cabane des petits lutins » a pour mission d’assurer dans les meilleurs conditions l’accueil de 10 enfants simultanément de 10 semaines à 6 ans.

Les enfants ayant un handicap pourront bénéficier d’une place dans notre structure sous réserve que les locaux, le personnel et le médecin attaché à la structure seront capables de les prendre en charge dans des conditions optimales.

Un partenariat avec les médecins et paramédicaux de la maison médicale a été discuté de façon pluridisciplinaire, afin de permettre la mise en place de protocoles, informations, soutien aux personnels en cas de souci médical d'un enfant en charge, aide à la mise en place d'un PAI

(projet d'accueil individualisé), etc...

Les enfants sont confiés à une équipe professionnelle qualifiée sous la responsabilité d’une référente technique, puéricultrice et de la gestionnaire de la micro-crèche, infirmière.

 

JOURS ET HEURES D’OUVERTURE :

Le clos de lutins sera ouvert du lundi au vendredi de 7h à 20h.

 

PERIODE DE FERMETURE :

La structure sera fermée 4 semaines dans l’année (1 fin juillet, 1 début août, 1 entre noël et jour de l’an et une semaine au printemps évolutive suivant les années).

 

Afin de permettre à l’enfant de manger ou dormir sereinement, merci de ne pas venir les récupérer durant la période du repas, goûter ni pendant la sieste.

 

 

2 - LES CONDITIONS D’ADMISSION, INSCRIPTIONS ET DE DEPART

 

AGE DES ENFANTS :

Tous les enfants de 10 semaines à 6 ans étant à jours des vaccins obligatoires (diphtérie, tétanos, poliomyélite) pourront être admis dans la structure.

 

ACCUEIL D’ENFANTS PORTEURS DE HANDICAP ET D’ENFANTS PORTEURS DE MALADIE CHRONIQUE :

 

L’établissement est en mesure d’accueillir des enfants à mobilité réduite ; il est aux normes et dispose de l’attestation de vérification de l’accessibilité aux Personnes Handicapées.

Ces enfants pourront bénéficier d’une place dans notre structure sous réserve que le matériel et le personnel soient en mesure d’apporter tout le confort et la prise en charge nécessaire.

Lors de l’inscription, un PAI (Projet d’Accueil Individualisé) sera établi en accord avec la famille, l’équipe éducative et le médecin qui suit l’enfant. Cela permettra à celui-ci de bénéficier d’un environnement sécurisant contenant et stimulant au milieu d’autres enfants du même âge et surtout individuel.

 

MODALITES D’ADMISSION :

Un entretien préalable sera effectué avec le(s) parent(s) et l’enfant. Ensuite un contrat sera signé et validé par les 2 parties comprenant les jours et heures d’accueil ainsi que les congés annuels et tous les documents demandés.

Différents types d’accueils sont possibles :

- D’urgence, occasionnel, régulier

Une liste d’attente est mise en place dès que les dix places sont régulièrement occupées. En vue de la forte demande pour une place dans la structure, des critères de priorité s’appliquent :

Enfants inscrits à l’année, plusieurs jours par semaine ; enfants habitants les communes avoisinantes de Cuvry.

Parents qui travaillent tous les 2 ou famille monoparentale.

 

DOCUMENTS A FOURNIR :

Lors de l’inscription définitive de l’enfant, le(s) parent(s) remplissent le contrat d’accueil et fournissent à la micro crèche les documents suivants :

• copie de l’assurance couvrant l’enfant hors du domicile et responsabilité civile 
  
• copie du livret de famille ;
• certificat du médecin traitant précisant que les vaccinations sont à jour et que l’enfant peut intégrer la micro-crèche  et la photocopie des vaccinations.
  
• toutes les autorisations ;
• liste des personnes pouvant récupérer l’enfant avec la copie de la carte d’identité de chacune.
• copie attestation vitale et mutuelle sous laquelle est inscrit l’enfant ;
• copie justificatif de domicile ;
• (une copie du jugement de divorce, précisant la garde et l’autorité parentale) ;
• une photocopie du dernier avis d’imposition ;
• un certificat médical attestant le droit de donner du doliprane pour douleur et/ ou fièvre    (date de naissance de l’enfant son poids, la posologie et fréquence) plus un flacon de doliprane à nous donner à l’arrivée ;
• attestation caf numéro allocataire ;
• 2 chèques de caution du montant d’un mois de garde + chèque de 80€ frais de dossier.

TARIFS :

Modulés en fonction des ressources et du temps d’accueil prévus au contrat.

Pour les contrats annuels ils seront basés sur un minimum de 47 semaines à l'année.

Pour les enseignants les contrats sont basés 47 semaines également.

Si l’enfant ne venait pas certaines semaines ou jours prévus au contrat ceux-ci seront dus sauf si cela rentre dans les jours de congés que vous devez poser.

 

Frais d’inscription : 80 euros/an. Sera versé à l’inscription pour tous les contrats réguliers. Pour les accueils occasionnels, il sera demandé un forfait de 3€/jour. Ces frais permettent de couvrir une partie des dépenses liés aux soins d’hygiène, gouters, jeux, sorties, intervenants extérieurs.

 

DEPART :

Lors du départ définitif de l’enfant, un préavis de 8 semaines est demandé à la famille. Le non-respect de cette clause entraîne le paiement des 2 mois complet. (Sauf cas de chômage, décès d’un conjoint, déménagement) sur justificatif.

 

MODALITES DU CONTRAT :

Les parents et la gestionnaire signent ensemble un contrat précisant les modalités d’accueil de l’enfant (heures d’arrivée et de départ, jours de garde à la semaine, congés….). Les parents s’engagent à le respecter scrupuleusement. Toute demi-heure commencée sera due.

 

Les parents règlent au gestionnaire la prestation d’accueil pour leur enfant à la fin de chaque mois. Une facture mensuelle leur est remise pour la transmettre à la CAF afin de percevoir selon le « complément libre choix mode de garde » (sous conditions), ainsi que pour prétendre au crédit d’impôts pour la part non prise en charge.

 

Tous paiements qui seront rejetés ou impayés au bout de 2 émissions et sans motif valable entrainera l’arrêt du contrat et du fait, la garde de l’enfant, le chèque de caution sera encaissé.

 

Il sera possible de payer par chèque CESU. Les parents devront dans ce cas payer avant le 5 du mois et non en fin de mois, cela pour des raisons d’une attente de 2 mois pour que la structure soit payée par l’organisme.

 

L’ACCUEIL OCCASIONNEL :

Un contrat individuel est signé avec la gestionnaire notifiant les mêmes modalités que pour l’accueil régulier. Pour l’accueil occasionnel, toute place réservée est due.

 

Le paiement devra être effectué avant le 5 du mois.

 

L’ACCUEIL D’URGENCE :

Il se définit comme un accueil non prévisible. Il se fait sur un laps de temps donné et ne donne pas lieu à la signature d’un contrat. Par contre un document renseignant un minima le ou les parents ainsi que l’enfant sera à remplir et à signer au moment de la garde. Il ne pourra être possible qu’en cas de place disponible.

 

Le paiement s’effectuera le jour même de la garde au moment où l’enfant sera déposé ; le calcul sera fixé selon les modalités tarifaires.

 

ACCUEIL APRES L’ECOLE :

Nous sommes en mesure d’accueillir les enfants après l’école si un parent ou une autre personne peut le déposer au sein de la structure.

 

 

3 - LE PERSONNEL

Le personnel présent dans la structure, est qualifié pour la prise en charge des enfants. Il s’agit d’une éducatrice de jeunes enfants ou puéricultrice, d’une auxiliaire de puériculture, de CAP petite enfance et moi-même infirmière et gérante de l’établissement.

 

La référente technique mettra en place avec l’équipe, les différents temps d’activités à proposer durant la semaine mais aussi l’élaboration des projets éducatif.

 

La micro-crèche est placée sous la responsabilité financière et juridique de Mme Pretet Isabelle qui assure le bon fonctionnement conforme aux exigences de la PMI.

 

Toute l'équipe veille à respecter le rythme de vie de chaque enfant et favoriser leur autonomie.

 

Afin de rendre agréable l'accueil des enfants et de faciliter la séparation avec les parents, elle proposera des activités variées, ludiques et adaptées à chaque enfant.

 

La présence de 2 adultes est indispensable au fonctionnement et à l’encadrement des enfants de la structure à partir de 4 enfants gardés simultanément.

 

Toute l'équipe travaille sous la responsabilité du directeur et du référent technique. Tous participent à l'accueil de l'enfant et de sa famille dans le respect du projet éducatif; Chacun respecte les besoins et le rythme de chaque enfant; chacun propose des actions éducatives pour permettre le développement harmonieux de chaque enfant.

 

Chaque personne prend en charge les soins quotidiens des enfants : repas, change, sieste, jeux...

 

 

Tout le personnel est tenu à la discrétion professionnelle

 

 

4 - ORGANISATION DE LA STRUCTURE

 

FOURNITURE DU MATERIEL PAR LES PARENTS :

• les parents devront fournir et utiliser un sac isotherme avec un pain de glace pour mettre le repas du midi et le goûter des plus petits (pour les enfants fréquentant la micro crèche à la journée) ;
• un change complet de l’enfant au cas où il se souillerait
  
• une paire de chausson pour les enfants qui marchent
  
• la crème solaire, lunettes de soleil et bob lorsqu’il fait soleil, bottes pour les jours pluvieux...
• des crèmes ou couches si les parents désirent utiliser des produits spécifiques autre que ce que la structure utilise.

Les enfants ne devront porter aucun bijou, foulard, cordon... cela pour des raisons évidentes de sécurité.

 

Il est préférable de mettre des vêtements qui ne craignent pas d’être abimés (taches lors des repas, des sorties en extérieur...) et d’y inscrire leur nom si possible.

 

FOURNITURE DU MATERIEL PAR L’ETABLISSEMENT :

 

Les bavoirs, draps, turbulettes, couverts, assiettes, verres et autres fournitures destinées à l’usage des enfants seront fournis par la structure.

 

REPAS :

Quelle que soit la formule choisie, pour les enfants qui prendront les repas à la crèche, les parents fournissent le lait et le repas du midi (gouter pour les moins de 15 mois) et ou du soir ainsi que tous produits spécifiques ou différents de ceux utilisés par la micro crèche.

 

La structure fournie l’eau,  le goûter pour les enfants de 15mois et plus.

 

Pour garantir une bonne croissance de l’enfant, nous vous conseillons de varier les repas.

 

En cas d’oubli, ou tout autre problème entrainant une impossibilité de donner le repas, la micro crèche fournira le repas, il sera facturé 4€ 50 TTC sur l’appel de paiement du mois suivant.

 

 

Il sera possible d’acheter les repas par le biais de la structure de façon régulière ; cette formule sera choisie au moment du contrat et pourra être inclue à tout moment ou annulée 2 semaines à l’avance. Les petits pots sont des repas bio préparés avec des légumes de saison de préférence et avec des textures différentes adaptées à l’âge de l’enfant. (La potion des lutins).

 

 

LES COUCHES :

Sont fournies par la structure.

 

NB : Pour des questions d’hygiène et d’intendance trop draconiennes, nous n’acceptons pas les couches lavables.

 

5 - MALADIE OU ACCIDENT

 DÉLIVRANCE DES SOINS ET MÉDICAMENTS :

La structure accepte l’administration de médicaments sous réserve d’une prescription médicale.

Il conviendra de privilégier les prescriptions médicales en 2 prises soit matin et soir dans la mesure du possible.

 

Si le médecin estime nécessaire l'intervention de l'infirmière puéricultrice ou si le mode de prise présente des difficultés particulières ou nécessite un apprentissage, il ne s'agit plus d'aide à la prise de médicaments mais d'administration de médicaments au sens de l'article 4 du décret n° 93-245 du 25 mars 1993 relatif aux actes professionnels et à l'exercice de la profession d'infirmier. »                                                                                                                                 Dans ce cas la structure ne permettra pas la délivrance du traitement mais il sera possible de faire venir un professionnel qui sera à même de délivrer le traitement.

 

Il faudra fournir à la structure une prescription médicale en cours de validité signée et complétée par le médecin de l’enfant.

 En l’absence de prescription médicale aucun traitement ne sera administré.

 La prescription médicale d’un antipyrétique est demandée afin de pouvoir donner celui-ci en cas de fièvre ou douleur. La prescription doit indiquer la dose, les horaires entre chaque prise, le nom, prénom de l’enfant et son poids.

Celle-ci sera à renouveler tous les 6 mois. Il sera alors indiqué sur l’ordonnance la validité de 6 mois de celle-ci.

 

Il est possible de faire délivrer des soins spécifiques, occasionnels ou réguliers, le cas échéant avec le concours de professionnels médicaux ou paramédicaux extérieurs à la structure.

 

CONDUITES A TENIR :

Les parents sont tenus de prévenir le personnel en cas de fièvre, nocturne ou matinale et d’administration de médicaments avant l’arrivée à la structure.

 

La personne responsable de l’accueil se réserve le droit de refuser un enfant malade à son arrivée. Les parents peuvent aussi être amenés à venir chercher leur enfant s'il tombe malade durant sa période d'accueil. Le personnel responsable se base sur une liste de symptômes et maladies permettant de refuser un enfant (la liste est visible sur demande) ou si l’enfant à une forte fièvre qui ne baisse pas ou que celui-ci est apathique.

 

Au retour de l’enfant, le parent devra fournir un certificat de non contradiction avec la vie en collectivité, ou le cas échéant un certificat de non contagion.

 

 

6 -LES MODALITES D'INTERVENTION MEDICALE EN CAS D'URGENCE

 

En cas d’urgence, le SAMU sera appelé, et si nécessaire l’enfant sera transporté aux urgences pédiatriques. Une autorisation figurant dans le contrat d’accueil sera signée par les parents. Les parents seront appelés dès que les urgences auront été contactées.

 

7 - LES ABSENCES ET RETARDS

  

Les parents sont tenus d’avertir le plus rapidement possible le personnel d’une absence imprévue ou du retard de l’enfant.

 

Les familles d’enfants malades se verront contraints de payer les 3 premiers jours d’absence.

 

Par ailleurs, des déductions sont autorisées aux familles dans les cas suivants:

• fermeture de l’établissement non prévue
• hospitalisation d’un enfant dès le premier jour sur certificat
• maladie de l’enfant de plus de 3 jours sur certificat médical
• maladie faisant partie de la liste des évictions sur justificatif.

En revanche, aucune déduction ne sera faite pour congés ou convenances personnelles non contractualisées.

 

Après 15 min de retard la demi-heure commencée sera prise en compte. En cas de retard répété des parents pour reprendre leur enfant, toute heure commencée sera facturée et une révision du contrat pourra être demandée par la gestionnaire.

 

Le personnel de la structure est en droit de refuser de redonner l’enfant à la personne habilité à le récupérer si celui-ci juge que cette personne n’est pas en mesure de le prendre en charge de façon sécurisante (état d’ébriété, menaçant par exemple).             L’enfant ne pourra être redonné qu’à une personne majeure.

 

Si un enfant n’a pas été récupéré à l’heure prévue, le personnel devra essayer de joindre un des parents afin d’en connaitre les raisons et savoir quand l’enfant sera repris. Tant que la structure ne ferme pas ses portes, l’enfant pourra être gardé ; les heures de garde seront en sus.

Si l’enfant n’est pas récupéré au-delà de la fermeture et si les parents ou toute autre personne habilité à le reprendre n’ont pas la possibilité de le faire ; la gendarmerie sera appelée et fera le nécessaire pour sa prise en charge.

 

 

8 - RESPONSABILITE

 

L’enfant est sous la responsabilité du personnel de la structure une fois franchie la barrière en bois.

 

Dans l’entrée l’enfant reste sous la surveillance de son parent comme sur les abords extérieurs.

 

Veuillez donc à bien fermer la porte d’entrée et ne pas laisser l’enfant aller et venir dans les locaux sans surveillance.

 

Les parents doivent veiller à ce que l'enfant n'ait pas sur lui ou dans ses affaires d'objets (médicaments, pièces, billes, piles, petites voitures…) susceptibles de présenter un danger pour lui-même ou ses camarades.

 

PERSONNES HABILITÉES A VENIR CHERCHER L’ENFANT :

Une fiche des personnes ayant l’autorisation de venir chercher l’enfant sera dressée lors du contrat et pourra être modifié à n’importe quel moment. Une pièce d’identité sera demandée au moment de venir chercher l’enfant. Aucun mineur ne pourra récupérer l’enfant.

 

Aucune autorisation de sortie de l’enfant en dehors de la structure ne sera autorisée si celle-ci n’est pas inscrite sur le document d’autorisation.

RESPONSABILITÉ DU PERSONNEL DE LA STRUCTURE :

 

Lorsque la remise de l'enfant est susceptible de le mettre en danger, le responsable de la crèche peut la refuser. Il en informe les services compétents c’est à dire la police.

 

RETARDS

 

Les familles doivent respecter les horaires de la structure. Si les personnes habilitées à reprendre l'enfant, malgré les tentatives d'appels téléphoniques, ne se sont pas manifestées ou présentées à la fermeture de l'établissement, le commissariat sera averti immédiatement et prendra les mesures nécessaires.

 

Des retards répétés et non justifiés pourront entraîner l’éviction de l’enfant après un avertissement dûment notifié.

 

 9 - PÉRIODE D’ADAPTATION

 
Une période d’adaptation progressive est vivement recommandée avant l’intégration définitive de l’enfant.

 

L’enfant pourra ainsi se familiariser, selon son rythme, à son nouvel environnement et à admettre petit à petit la séparation avec ses parents.

 

Pour l’accueil régulier et occasionnel, la période d’adaptation dure en moyenne entre 2,3 jours en présence d’un des parents selon les modalités définies par le référent.

 

Chaque période d’adaptation sera facturée à la demi-heure.

 

10 - LA PLACE DES PARENTS DANS LA VIE DE LA MICRO CRECHE

 

La gestionnaire, le référent technique et le personnel sont à la disposition des parents pour toute question et/ou information.

 

Vous pouvez si vous le souhaitez prendre un rendez-vous avec la gestionnaire de la micro crèche ou le référent technique.

 

Des réunions à thèmes seront organisées au sein de la structure pendant les heures de fermeture de celle-ci de façon régulière. Les parents seront sollicités quant au choix du thème.

 

Lors de sorties ou d’intervenants extérieurs pour (découverte musicale, lecture de comptes...), les parents seront les bienvenus afin de profiter d’un moment privilégié avec son enfant.

 

Un panneau d’affichage est en place afin d’y afficher toutes informations éventuelles. Le cahier de liaison pourra aussi servir de support d’informations.

 

Un petit journal mensuel vous sera donné en fin de mois afin de vous faire découvrir la vie à la crèche du mois passé, les points d'informations au besoin, les projets à venir etc...

 

Un cahier de liaison entre la famille et le personnel de l’établissement sera mis en place permettant ainsi de garder le contact journalier de celui-ci et permettra une bonne connaissance de la vie de l’enfant aussi bien au sein de la structure que chez lui.

 

 

11 - SAVOIR VIVRE ENSEMBLE

 

Les bonnes manières nous permettent de savoir vivre ensemble.

 

De créer un lien entre les individus l’espace d’une rencontre.

 

Les bonnes manières, c’est une forme de respect de l’autre, mais aussi de soi.